Mentions légales
Éditeur du service
Le service AnSu, accessible à l’adresse https://ansu.incubateur.education.gouv.fr/, est édité par :
Ministère de l’Éducation nationale
Direction du numérique pour l’éducation
110 rue de Grenelle
75007 Paris
France
AnSu est un projet développé avec la Direction régionale académique du numérique éducatif (DRANE) de la région Provence-Alpes-Côte d’Azur (académies d’Aix-Marseille et de Nice) et des professeurs concepteurs, dans le cadre de l’incubateur de la Direction du numérique pour l’éducation.
Directeur de la publication
Le directeur de la publication est le directeur du numérique pour l’éducation.
Contact
Pour toute question relative au service AnSu, vous pouvez contacter l’équipe projet à l’adresse suivante :
Hébergement
Le service AnSu est hébergé par Scaleway SAS, 8 rue de la Ville-l’Évêque, 75008 Paris, France (RCS Paris 433 115 904), dans ses centres de données de la région de Paris.
Les données sont hébergées en France.
Code source
AnSu est un service développé en open source.
Le code source du projet est accessible à l’adresse suivante :
Propriété intellectuelle et réutilisation des contenus
Sauf mention contraire, les contenus publiés sur AnSu sont réutilisables dans les conditions prévues par la Licence Ouverte 2.0 d’Etalab, sous réserve de mentionner la source et la date de dernière mise à jour.
Cette réutilisation ne s’applique pas :
- aux marques, logos et signes distinctifs du ministère ou de ses partenaires ;
- aux éléments graphiques ou iconographiques soumis à des droits de tiers ;
- aux contenus pour lesquels une mention spécifique de propriété intellectuelle serait indiquée ;
- aux données personnelles.
La réutilisation ne doit pas induire en erreur sur le sens ou la portée des informations publiées.
Responsabilité
Le ministère de l’Éducation nationale met tout en œuvre pour assurer l’exactitude et la mise à jour des informations publiées sur AnSu.
Toutefois, les informations diffusées sur le site sont fournies à titre informatif et peuvent évoluer, notamment dans le cadre de l’incubation et de la préparation de l’expérimentation du service.
Le ministère ne saurait être tenu responsable des erreurs, omissions ou indisponibilités temporaires du service, ni de l’usage qui pourrait être fait des informations publiées sur le site.
Le service peut contenir des liens vers des sites ou services tiers. Le ministère de l’Éducation nationale ne saurait être tenu responsable du contenu de ces sites ou services externes.